MENTIONS LÉGALES
DU SITE :
WWW.DITESJESUISLA.FR
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Dites Je Suis Là les présentes mentions légales.
Le site Dites Je Suis Là est accessible à l'adresse suivante : www.ditesjesuisla.fr (ci-après « le Site »).
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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
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A. ÉDITEUR DU SITE ;
Le site www.ditesjesuisla.fr est édité par :
Association Dites Je Suis Là
1A Rue Gambetta, 72000 Le Mans, France
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Numéro RNA : W723016613
Numéro SIRET : 89210520600023
Numéro TVA Intracommunautaire : FR76892105206
ci-après » l’Éditeur «
B. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION ;
Le Directeur de publication est :
Yann Massart en sa qualité de Délégué Général,
Adresse e-mail : contact@ditesjesuisla.fr
ci-après « le Directeur de la Publication »
C. HÉBERGEUR DU SITE ;
Le site www.ditesjesuisla.fr est hébergé par :
Société Aqua Ray SAS,
14 rue Jules Vanzuppe 94200 Ivry-sur-Seine, France
Téléphone : 01 84 04 04 05
www.aquaray.com
SIREN : RCS Créteil 447 997 099
D. UTILISATEURS ;
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.ditesjesuisla.fr
ci-après « les Utilisateurs »
E. DÉVELOPPEMENT ;
Le site www.ditesjesuisla.fr a été conçu et développé par l'agence digitale Feel and Clic.
ARTICLE 2 – CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’URL : www.ditesjesuisla.fr est exploité par l’éditeur dans le respect de la législation française.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis.
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Pour plus d'informations sur les conditions d'utilisation, consultez cette page.
ARTICLE 3 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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ARTICLE 4 – LITIGES
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ARTICLE 5 – CONFIDENTIALITÉ
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